Convention citoyenne pour le Climat = 10 %

2 avril 2021,

Enquête de Gaspard d’Allens, Nicolas Boeuf et Léa Dang (Reporterre)
Convention pour le climat : seules 10 % des propositions ont été reprises par le gouvernement

Que sont devenues les 149 propositions de la Convention citoyenne, alors que la loi Climat est en cours d’examen à l’Assemblée ? Reporterre a enquêté sur chaque réponse du gouvernement. Résultat : seules 15 propositions ont été retranscrites. Le détail en infographie, secteur par secteur.
Droit dans son costard, le président de la République l’assurait. C’était sa promesse de départ : « Ce qui sortira de cette Convention, je m’y engage, sera soumis sans filtre soit au vote du Parlement, soit à référendum, soit à application réglementaire directe », annonçait Emmanuel Macron en avril 2019, juste avant le lancement de cette expérience démocratique inédite.
Deux ans plus tard, alors que le projet de loi Climat est en cours d’examen à l’Assemblée nationale, le retour au réel est âpre. Le gouvernement a anéanti le travail réalisé par les membres de la Convention citoyenne. Son texte de loi qui devait concrétiser leurs propositions a été vidé de sa substance ; une réponse à l’image de la politique environnementale d’Emmanuel Macron qui, comme Reporterre le révélait dans une précédente enquête, se traduit par 89 mesures négatives prises depuis 2017.
Contre l’évidence d’un texte de loi dénaturé et décrié par tous, l’exécutif se gargarise de grands mots. La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, martèle qu’il n’y a eu « aucune baisse d’ambition ». Mieux, cette loi s’inscrirait, selon elle, dans « les textes fondateurs de notre République » et serait « une première mondiale ».
Devant la Commission spéciale, à l’Assemblée nationale, elle ajoutait que « s’il y a eu des bougés par rapport à ce que voulait la Convention citoyenne, ce n’est certainement pas pour en changer l’esprit mais pour faire en sorte que l’on puisse le mettre en œuvre de la manière la plus efficace possible ».
Ces propos ont aiguisé notre curiosité. Reporterre a voulu savoir ce qu’étaient devenues, concrètement, les 149 propositions de la Convention citoyenne. Nous les avons examinées une à une, en étudiant à chaque fois les réponses du gouvernement, qu’elles soient d’ordre législatif ou réglementaire, et en interrogeant de nombreux spécialistes dans chaque secteur (logement, agriculture, mobilité, etc.).
Le résultat est sans appel. Il vient faire écho à la réaction des membres de la Convention lors de leur dernière session en février. Appelés à se prononcer sur la manière dont le gouvernement reprenait ou pas leurs mesures, ils lui avaient délivré une note sévère de 3,3 sur 10.
Avec le recul, le moins que l’on puisse dire, c’est qu’ils n’avaient pas tort. D’après nos recherches, 90 % des propositions n’ont pas été reprises par l’exécutif. Cela représente tout de même 134 mesures sur les 149. Seulement 15 ont été retranscrites telles quelles par le gouvernement, dans le respect du « sans filtre ».


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28 mars pour une vraie loi climat

27 mars 2021,

Déjà 619 organisations ont répondu à notre appel unitaire.

Le projet de loi « Climat et résilience », discuté à l’Assemblée nationale, est le dernier texte du quinquennat consacré à l’environnement. En l’état, il est très loin de l’ambition requise pour répondre à l’urgence écologique et atteindre les objectifs que la France s’est fixée. De nombreuses organisations, mais aussi le Haut Conseil pour le Climat, le Conseil national de la transition écologique et le Conseil économique, social et environnemental l’ont affirmé à de nombreuses reprises.
Le gouvernement, après s’être renié sur de nombreux sujets et avoir été reconnu coupable d’inaction climatique, a mis de côté ou considérablement amoindri les propositions de la Convention citoyenne pour le climat que cette loi était censée reprendre.
Les député.es, qui débattront du projet de loi en séance plénière à partir du 29 mars, doivent à présent prendre leurs responsabilités, notamment :
• en renforçant les articles du projet de loi dans le sens d’une plus grande ambition écologique, notamment s’agissant de la rénovation thermique des bâtiments, de la réglementation de la publicité et de l’utilisation des engrais azotés, du recours aux menus végétariens dans la restauration collective, de la lutte contre l’artificialisation des sols, de la limitation des vols intérieurs en avion ou la responsabilité climat des grandes entreprises.
• en renforçant les articles du projet de loi dans le sens d’une meilleure prise en compte des aspects de justice sociale afin de rendre la transition écologique accessible à toutes et tous
Le 28 mars, veille de l’examen du projet de loi, nous nous mobiliserons ensemble pour dénoncer son manque d’ambition et les manœuvres qui tentent de l’affaiblir, exiger une vraie Loi Climat à la hauteur de l’urgence écologique et défendre les mesures des 150 membres de la Convention citoyenne pour le Climat.
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Vaccins

20 mars 2021,

Tiens ! On peut maintenant discuter rationnellement de la vaccination ?, par Alain Lipietz

La décision du Président de la République de suspendre la vaccination AstraZeneca eut au moins un mérite : la vaccination ça se discute, ça s’argumente, ce n’est pas un totem, un impératif catégorique. Les anti-vax peuvent avoir, dans certains cas, raison. Vieux débat français alimenté par les meilleurs esprits depuis les Lumières, et non par des timbrés complotistes vaguement Gilet Jaune.
   Première étape, donc : le Siècle des Lumières. Des éleveurs de l’empire ottoman et du Dorset remarquent que la vaccine, maladie de la vache généralement bénigne pour l’homme, immunise contre la variole, terrible maladie. Le mathématicien suisse Daniel Bernouilli, premier théoricien de la « mesure du risque », rassemble assez de statistiques allemandes pour mesurer les risques relatifs de ces deux maladies et en conclure qu’il est rationnel de s’inoculer la vaccine, résultat publié en 1766.
 Il est aussitôt contré par le grand philosophe et mathématicien des Lumières françaises, Nicolas de Condorcet. Qui réfute d’abord Bernouilli sur un point technique : il a oublié de prendre en compte l’espérance de vie en bonne santé. Mais surtout, il invoque l’objection libérale : chacun doit rester libre des risques qu’il prend. Eh oui, le démocrate, féministe, anti-esclavagite et rationaliste Condorcet, célébré par l’égérie du républicanisme le plus classique, Élisabeth Badinter, est le père des anti-vax. Louis XVI entend le débat et, au nom du principe du « double corps du Roi », se vaccine en public, car incarnant la Nation dans ses espérances statistiques.
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Dossier Énergie 3/4: une installation électrique autonome de secours

16 mars 2021,

Suite du deuxième volet: Du thermique avant le photovoltaïque

Objectif: construire une petite résilience énergétique avec panneau photovoltaïque et batterie

Le but de cette installation solaire de secours est de faire face aux pannes temporaires du réseau électrique national, généralement en raison d’événements climatiques divers:  tempêtes, canicules, ou grand froids, voir le premier volet du dossier. Elle est compatible avec un appartement, si celui-ci dispose d’une fenêtre ou d’un balcon au soleil.


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Soulèvements

26 février 2021,

Soulèvements de la Terre

Appel à reprendre les terres et bloquer les industries qui les dévorent

Nous sommes des habitant·es en lutte attachés à leur territoire. Nous avons vu débouler les aménageurs avec leurs mallettes bourrées de projets nuisibles. Nous nous sommes organisé·es pour défendre nos quartiers et nos villages, nos champs et nos forêts, nos bocages, nos rivières et nos espèces compagnes menacées. Des recours juridiques à l’action directe, nous avons arraché des victoires locales. Face aux bétonneurs, nos résistances partout se multiplient.

Nous sommes des jeunes révolté·es qui ont grandi avec la catastrophe écologique en fond d’écran et la précarité comme seul horizon. Nous sommes traversé·es par un désir croissant de déserter la vie qu’ils nous ont planifié, d’aller construire des foyers d’autonomie à la campagne comme en ville. Sous état d’urgence permanent, nous avons lutté sans relâche contre la loi travail, les violences policières, le racisme, le sexisme et l’apocalypse climatique.

Nous sommes des paysan·nes. La France n’en compte presque plus. Avec ou sans label, nous sommes les derniers qui s’efforcent d’établir une relation de soin quotidien à la terre et au vivant pour nourrir nos semblables. Nous luttons tous les jours pour produire une nourriture saine à la fois financièrement accessible et garantissant une juste rémunération de notre travail.

Parce que tout porte à croire que c’est maintenant ou jamais, nous avons décidé d’agir ensemble.
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Lettre ouverte à Emmanuel Macron

12 février 2021,

Lettre ouverte à Emmanuel Macron et aux parlementaires : 110 organisations de la société civile appellent à plus d’ambition pour la loi climat et résilience
Grâce à l’Affaire du Siècle, la justice vient de reconnaître que l’État a commis une « faute » en ne respectant pas ses objectifs climatiques. Aujourd’hui plus de 100 organisations de tout horizon interpellent au sein d’une lettre ouverte le chef de l’Etat et les parlementaires pour revoir à la hausse l’ambition du projet de loi climat.
Monsieur le Président de la République,
Vous avez initié une démarche innovante au travers de la Convention Citoyenne pour le Climat visant à associer les citoyens à l’évolution de la loi pour tenir nos engagements climatiques dans un esprit de justice sociale.
Alors que les propositions des citoyens devaient être retranscrites dans la loi, force est de constater que le compte n’y est pas. L’étude d’impact accompagnant le projet de loi tiré de la Convention Citoyenne reconnaît ainsi que les mesures proposées ne permettront pas, en l’état, de tenir les objectifs de baisse d’émissions de 40 % à horizon 2030. Et ce, alors que cette cible est déjà en elle-même insuffisante compte tenu du nouvel objectif de -55 % adopté en décembre dernier à l’échelle de l’Europe.
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Dossier Énergie 2/4: du thermique avant le photovoltaïque !

5 février 2021,

suite de l’article Dossier Énergie: le solaire photovoltaïque en France en 2021 (1/4)

Si vous avez un ballon d’eau chaude électrique (cumulus), ainsi qu’une toiture, ou un balcon, ou un bout de mur, ou un bout de jardin bien orientés, mais pas encore de solaire thermique, vous allez d’abord commencer par installer des capteurs thermiques pour chauffer votre eau. Cette installation va vous permettre de faire décroitre votre consommation électrique et votre facture, pour un coût minime, pendant de nombreuses années.

En effet, pour chauffer de l’eau, le rendement d’un capteur solaire thermique est très bon, jusqu’à 80% de l’énergie solaire est récupérée, comparativement aux 20% d’un capteur photovoltaïque dont on prétendrait ensuite utiliser l’électricité pour chauffer de l’eau.

Un principe simple et robuste

Capteurs-plats au sol. Au moins 30 ans sans souci !

Les capteurs solaires thermiques à eau existent depuis le 19ème siècle, et sont industrialisés depuis les années 60. Leur fonctionnement est très simple: dans le système à capteur-plat, on utilise une surface métallique absorbante, noire ou bleue, sous un vitrage, pour profiter de l’effet de serre. Ce métal est soudé à un serpentin de tuyaux, généralement en cuivre, dans lequel circule le liquide caloporteur jusqu’à votre ballon. Bien conçue avec des matériaux de qualité, une telle installation peut durer plus de 40 ans, soit bien plus que votre ballon !

Une nouvelle technologie, à base de tubes de verre sous vide abritant un ensemble caloporteur, permet de gagner un peu plus de rendement, notamment si vos conditions climatiques sont faibles ou très fluctuantes ( ce capteur fonctionne bien également avec des soleils voilés ou intermittents). Il y a plusieurs sous-systèmes différents. Bien vérifier que la panne d’un seul tube ne gène pas la production des autres.  Ne pas hésiter à acheter d’entrée un tube de rechange, qui ne servira peut-être que 10 ans plus tard !
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L’État condamné à 1€ dans l’Affaire du siècle

3 février 2021,

L’Etat reconnu responsable de manquements dans la lutte contre le réchauffement climatique

Par un jugement du 3 février 2021, le tribunal administratif de Paris reconnaît l’existence d’un préjudice écologique lié au changement climatique. Il juge que la carence partielle de l’État français à respecter les objectifs qu’il s’est fixés en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre engage sa responsabilité.

En mars 2019, les associations de défense de l’environnement Oxfam France, Notre Affaire à tous, Fondation pour la Nature et l’Homme et Greenpeace France ont introduit quatre requêtes devant le tribunal administratif de Paris afin de faire reconnaître la carence de l’État français dans la lutte contre le changement climatique, d’obtenir sa condamnation à réparer non seulement leur préjudice moral mais également le préjudice écologique et de mettre un terme aux manquements de l’État à ses obligations.

Après avoir jugé que l’action en réparation du préjudice écologique, prévue par le code civil, était recevable et ouverte contre l’État, le tribunal a estimé que l’existence d’un tel préjudice, non contestée par l’État, se manifestait notamment par l’augmentation constante de la température globale moyenne de la Terre, responsable d’une modification de l’atmosphère et de ses fonctions écologiques. Les juges ont ensuite examiné s’il existait un lien de causalité entre ce préjudice écologique et les différents manquements reprochés à l’État en matière de lutte contre le changement climatique. Ils ont retenu que l’État devait être regardé comme responsable d’une partie de ce préjudice dès lors qu’il n’avait pas respecté ses engagements en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

S’agissant de la réparation du préjudice écologique, le tribunal a souligné qu’une telle réparation s’effectue prioritairement en nature, les dommages et intérêts n’étant prononcés qu’en cas d’impossibilité ou d’insuffisance des mesures de réparation. Il a rejeté pour ce motif les conclusions des associations requérantes tendant à la réparation pécuniaire de ce préjudice.

En revanche, le tribunal a considéré que les requérantes étaient fondées à demander la réparation en nature du préjudice écologique causé par le non-respect des objectifs fixés par la France en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Afin de déterminer les mesures devant être ordonnées à l’État pour réparer le préjudice causé ou prévenir son aggravation, les juges ont prononcé un supplément d’instruction, assorti d’un délai de deux mois.

Enfin, le tribunal a estimé que les carences fautives de l’État dans le respect de ses engagements en matière de lutte contre le réchauffement climatique portaient atteinte aux intérêts collectifs défendus par chacune des associations requérantes. Il a ainsi condamné l’État à verser aux associations Oxfam France, Notre Affaire à tous, Fondation pour la Nature et l’Homme et Greenpeace France la somme d’un euro demandée par chacune en réparation de leur préjudice moral.

Lire le jugement n° 1904967-1904968-1904972-1904976

fin du communiqué du Tribunal administratif

Comme notre titre peut sembler défaitiste, si vous voulez voir le verre à moitié plein, prenez un petit moment pour cette vidéo :https://www.youtube.com/watch?v=WTLIYbsnEP8&feature=youtu.be. On peut y ajouter le communiqué du site l’Affaire du siècle :

C’est avec beaucoup d’émotion que nous vous écrivons ce mail aujourd’hui : deux ans après la mobilisation incroyable qui a porté l’Affaire du Siècle, nous avons gagné ! La justice vient de reconnaître que l’inaction climatique de l’État est illégale, que c’est une faute, qui engage sa responsabilité.

C’est une victoire historique pour le climat ! Et cette victoire, c’est grâce à vous, grâce aux 2,3 millions de personnes qui soutiennent l’Affaire du Siècle. Avec ce jugement extraordinaire, dès aujourd’hui, des victimes directes des changements climatiques en France vont pouvoir demander réparation à la France. L’État va donc faire face à une pression inédite pour enfin agir contre les dérèglements climatiquesEt maintenant ?


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Introduction au biorégionalisme

1 février 2021,

Nous avons lu dans le numéro de février 2021 de l’excellente revue S!LENCE un dossier passionnant intitulé: Le biorégionalisme va-t-il sauver la planète ? Nous en reproduisons ici l’éditorial

Éditorial : Sortir de la technologie, se replacer dans la nature ? par Michel Bernard

Voici que ressurgit l’idée de biorégionalisme. On la retrouve dans le scénario Île-de-France 2050 l’Institut Momentum essaie d’imaginer ce que peut être la situation pour les Franciliens après l’effondrement (1), dans le livre de Thierry Paquot Mesure et démesure des villes (2)…

Pour comprendre d’où vient cette idée, il faut se plonger dans le livre L’art d’habiter la Terre de Kirkpatrick Sale initialement paru en 1985 aux États-Unis, et seulement traduit en français en 2020 (3).

Le biorégionalisme se définit comme « une approche politique, économique et culturelle basée sur les spécificités des régions naturelles (un bassin hydrique, une montagne, un littoral, un plateau…) économiques (zone de production agricole, carrefour d’échanges) ou culturelles (influence d’une grande ville) » (4). Cette idée est apparue à la fin des années 1960, en même temps que se développait ce qui allait devenir le mouvement écologiste.

Ce concept est-il vraiment une idée originale ou est-ce une autre façon de présenter l’écologie ? A Silence, nous nous étions interrogés de la même façon avec l’arrivée de la permaculture, terme en provenance de l’Australie (5).

Dans ce dossier, nous vous présentons tout d’abord ce qu’est le biorégionalisme à partir du livre de Kirkpatrick Sale, avant d’aller à la rencontre de Thierry Paquot et son souhait d’un biorégionalisme urbain. Avec Mathias Rollot, éditeur et traducteur du livre de Kirkpatrick Sale nous essaierons de faire le lien avec d’autres influences de l’écologie, et en particulier celle de l’écologie sociale de Murray Bookchin (6), enfin nous présentons dans des encarts, des pistes de réflexions diverses.

Alors que la permaculture se développe à toute vitesse et à enfanté le mouvement de la transition (7), le biorégionalisme n’a pas encore de relais concret sur le terrain, mais peut-être est-ce en devenir ?

Michel Bernard.

(1) Yves Cochet, Agnès Sinaï et Benoît Thévard, 2017, 240 p. https://fr.forumviesmobiles.org/sites/default/files/editor/bioregions_2050_rapport_complet.pdf

(2) Ed. CNRS, 2020, 314 p.

(3) Ed. Wildproject, 2020, 272 p.

(4) définition sur Wikipédia.

(5) Permaculture T1 et 2, Bill Mollison et David Holmgren, 1978.

(6) The philosophy of social ecology, 1990.

(7) Voir Le manuel de transition, Rob Hopkins, éd Ecosociété et Silence, 2010.

Pour se procurer S!lence, c’est ici.